|
vous êtes ici : accueil > INSTANCES > CHS-CT
- Télécharger ici le compte-rendu CGT (PDF - 121.3 kio)
- Téléchargez ici la délibération du CHSCT (PDF - 71.2 kio)
Compte-rendu et délibération du CHSCT du 19 juillet 2012
Sommaire :
– Approbation du procès verbal du 26 mars 2012 ;
– déclaration liminaire et réponsedu président ;
– Mise à jour des DUERP et PAP des Douanes et la DNID ;
– Nouvelles propositions d’actions des directions ;
– Suivi des registres santé-sécurité, des fiches de signalement et exercices d’évacuation incendie ;
– Rapport annuel de la médecine pour l’année 2011 ;
– Fiches de sites ;
– Plans des déménagements et rectructurations ;
– Questions diverses.
Télécharger ici le compte-rendu CGT
Téléchargez ici la délibération du CHSCT
Article publié le 20 juillet 2012.
Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.