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CHS du 27 juin 2006
Ordre du jour :
– Programme et budget 2006
– Organisation des exercices d’évacuation pour 2006
– Questionnaire sur les risques professionnels et leur évolution (année 2005)
– Formation des membres du CHS (2ème partie)
– Informations et questions diverses
(amiante, accidents de service, agents d’accueil, nettoyage, registres Hygiène et Sécurité, accueil commun, domaines, redevance)
Programme et budget 2006
Les crédits délégués en 2006 étaient de 338 621 € (ce qui représente 95 % de la dotation), à la date du C.H.S. 36,40 % des crédits sont consommés. Le programme d’actions élaboré par le C.H.S. depuis la dotation est en partie réalisée, il restait 8848,88 € à répartir entre les différentes directions. Deux actions non proposées mais jugées urgentes seront financées (problème d’amiante et environnement physique).
Une partie des actions restantes seront également financées, ces actions touchent essentiellement à l’environnement physique de travail, à l’ambiance sonore et à la sécurité incendie (dont une action sera co-financée car le C.H.S. ne dispose pas assez de crédit).
Les actions non retenues pourront le cas échéant être financées avec les reliquats d’actions qui pourraient coûter moins cher, ou, comme le C.H.S. l’espère, si les 5 % restant de la dotation nous sont versés.
Voir le tableau des actions prévues en cliquant ci-dessous :
Organisation des exercices d’évacuation pour 2006
Un premier bilan fait apparaître une remontée de 65 % des compte-rendu, ce qui dans l’ensemble est un bon pourcentage. Un modèle de compte-rendu va être envoyé à tous les A.C.M.O. (agent chargé de la mise en œuvre). Le CHS demande qu’un exercice d’évacuation soit fait d’ici le 15 décembre 2006 sur tous les sites du département.
Pour la D.C.C.P. une réunion d’information devrait être organisée pour l’ensemble des acteurs responsables des évacuations.
Questionnaire sur les risques professionnels
Le questionnaire a été approuvé à l’unanimité et sera envoyé à la D.P.M.A. Si vous souhaitez le consulter il est disponible au local syndical de la C.G.T. ou sur simple demande à votre représentante en CHS (beatriz garcia)
Formation des membres du CHS
La formation des membres du CHS, dont la première partie a eu lieu en 2005, se poursuit cette année les 21 et 23 novembre 2006, cette formation dont les modules ont été choisi par l’ensemble des membres portera sur la responsabilité pénale, sur les travaux immobiliers et sur la prévention des risques. Cette session sera assurée par M. SALAUN, Inspecteur hygiène et sécurité.
Informations et questions diverses
Amiante
Nous avons eu connaissance d’un incident au Service des Impôts des Entreprises de Saint-Maur : suite à l’implantation d’un pôle recouvrement sur le site, la direction des services fiscaux ont demandé que des travaux soient effectués pour adapter les locaux, la société chargée des travaux a relevé des traces d’amiante et à demander une analyse, cette analyse a montré la présence d’amiante par endroits.
Les travaux ne peuvent, en l’état, avoir lieu, la direction a pris en charge le dossier afin d’apporter une réponse satisfaisante aux agents travaillant sur le site et dont l’inquiétude est réelle.
Les acteurs de prévention (le médecin de prévention et l’inspecteur hygiène et sécurité) ont donné leur recommandation, à savoir qu’il faut faire analyser les poussières se trouvant sur les armoires et dans les endroits peu accessibles en faisant appel à une société spécialisée dans le domaine avant tout nettoyage des locaux.
Cette opération non prévisible sera financée par le C.H.S.
Accidents de service
Concernant les accidents de service, la secrétaire animatrice reçoit bien les déclarations d’accidents de service et non en donne connaissance lorsque l’accident est lié à des problèmes de sécurité.
Agents d’accueil
Sur la formation des agents d’accueil (question déjà abordée au dernier C.H.S.) et qui semble être nécessaire pour aborder chaque situation, le médecin de prévention est intervenu pour nous signaler qu’elle a plusieurs dossiers d’intervenants dans ce domaine, que les coûts sont relativement élevés mais que les propositions sont à étudier. De plus amples informations nous seront communiquées lors d’une prochaine séance.
Nettoyage des locaux
Concernant le marché national de nettoyage de nos locaux, l’ensemble des membres du C.H.S. ont fait le même constat, suite à la demande des ACMO beaucoup de doléances sont remontées au secrétariat du CHS qui a transmis le dossier à la DPMA. Cette centralisation du marché ne satisfait pas et n’est pas beaucoup plus économique que l’ancien système.
Chacun d’entres vous ont pu constaté le manque de propreté et d’hygiène dans vos différents postes de travail, et pourtant dans le cahier des charges l’accent était mis sur l’aspect qualitatif.
Registres d’hygiène et sécurité
Concernant les registres hygiène et sécurité il a été rappelé qu’un registre hygiène et sécurité doit être disponible dans chaque unité de travail, si tel n’est pas le cas faites remonter l’information à votre représentante CGT qui se chargera de vous en faire parvenir.
Domaines
La direction nous a informé que les agents en charge des domaines, mission transférée à la DGCP, resteraient dans leurs locaux à la DGI, locaux qui communiquent avec la TG.
Redevance
Les agents de la Redevance, actuellement en poste à Charenton, devrait rejoindre prochainement les locaux de la TG.
Accueils communs
Une information sur les futurs projets d’accueil communs nous a été donnée : en 2007 les Trésoreries de Boissy, de Charenton et de Nogent seraient concernées.
La trésorerie d’Ivry devrait réintégrée ses locaux en 2007.
Un point sur les réalisations de l’année et sur les projets en cours sera fait lors du prochain CHS prévu courant octobre.
Article publié le 4 juillet 2006.