publié le 28 décembre 2015.
GUIDE PRATIQUE DU CHSCT
GUIDE PRATIQUE DU COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Elaboré par vos représentants CGT Finances publiques 94

publié le 20 novembre 2015.
DL et CR CHS CT Restructurations
Après 2 séances en groupe de travail et 2 jours de CHSCT, la Direction refuse de prendre en compte les revendications des agents...

publié le 8 juillet 2015.
CR CHS CT du 30 juin 2015

publié le 8 juin 2015.
CR CHS CT du 11 mai 2015

publié le 30 janvier 2015.
DL et CR CHS-CT extraordinaire du 22 janvier 2015
La CGT est en deuil. Le 24/09/2014, les agents du SIE de L’Hay les Roses vous envoyaient en guise de cri d’alarme un poignant courrier empreint de détresse face à la diminution drastique de leurs effectifs. Le 06/10/2014, après nous être rendus sur place nous (…)

publié le 29 novembre 2014.
DL et CR CHSCT du 24 novembre 2014
Dans nos administrations des finances comme ailleurs les suppressions massives d’emplois opérées ces dernières années et les restructurations de services qui les ont accompagnées ont provoqué une dégradation sans précédent des conditions de travail. Des multiples (…)

publié le 21 octobre 2014.
CHSCT 6 octobre 2014
Ordre du jour : 1- Propositions d’actions des directions. 2- Etude des registres 3 et 4- Visite de l’ISST à la direction des douanes d’Orly et nomination d’un agent avec compétence en radioprotection 5- Présentation du guide méthodologique sur l’enquête du (…)

publié le 3 juillet 2014.
Déclaration liminaire et Compte rendu du CHSCT du 1er juillet 2014
Le 20 mars dernier, à l’appel de l’intersyndicale de la DGFiP et de la DDGDI les agents des Finances se sont fortement mobilisés pour combattre les démarches stratégiques, leurs cortèges de suppressions d’emplois, de réductions de moyens, de démantèlement des (…)

publié le 23 mai 2014.
Le CHSCT s’ouvre sous la présidence de M....
Le CHSCT s’ouvre sous la présidence de M. BRUNET (et en l’absence de Mme BLANC). Pour la CGT étaient présents : Michèle MERCIER, Alexis CORTIJOS de la DGFiP et Pierre-Yves GABAY des douanes. Avant de commencer la séance, la CGT demande que l’examen du (…)

publié le 14 avril 2014.
CHSCT 8 avril 2014
Déclaration liminaire et compte rendu

publié le 10 mars 2014.
CHSCT du 27 février 2014
Déclaration liminaire Compte rendu

publié le 25 octobre 2013.
CHSCT 9 octobre 2013 : Déclaration et Compte rendu
Ordre du jour : Déclaration liminaire Approbation des PV Centralisation de la mise sous pli Rapports des exercices incendie Rapport de la médecine de prévention présenté par le Dr Lemaitre Prieto Déclaration et compte-rendu ci-joint :

publié le 1er mars 2013.
CHSCT-22 février 2013
Ordre du jour : – Installation de la Trésorerie Municipale de Créteil au CFP de Créteil et réinstallation du centre de Services Partagés à proximité du Service Facturier. – Proposition d’actions – Organisation des groupes de travail Déclaration liminaire (…)

publié le 5 octobre 2012.
CHSCT 4 octobre 2012 : Déclaration et Compte rendu
Ordre du jour : Propositions d’actions des directions Présentation de la mise à jour du DUERP et du PAP de la DDFiP94 Suivi des registres santé-sécurité, des fiches de signalement, des accidents et des exercices d’évacuation incendie Rapport de la médecine (…)

publié le 20 juillet 2012.
Compte-rendu et délibération du CHSCT du 19 juillet 2012
Sommaire : – Approbation du procès verbal du 26 mars 2012 ; – déclaration liminaire et réponsedu président ; – Mise à jour des DUERP et PAP des Douanes et la DNID ; – Nouvelles propositions d’actions des directions ; – Suivi des registres santé-sécurité, (…)