publié le 31 août 2020.
Compte rendu de l’audioconférence DGFiP du 28 août 2020 - réunion de rentrée, nouvelle situation sanitaire
Le directeur général, M. Fournel, a évoqué quatre points en ces termes : 1/ S’il faut assurer la protection sanitaire de la société, ce doit être dans le cadre d’un fonctionnement économique le plus normal possible. Ainsi les chantiers et les travaux continuent (...)

publié le 16 octobre 2015.
CHS-CT : Demande de recours à une expertise agrée
Dans le cadre du CHSCT devant traiter des restructurations, l’intersyndicale a sollicité de son président l’intervention d’expert agréé. Cette expertise est prévue dans deux cas : – en cas de risque grave, révélé ou non par un accident de service ou une (...)

publié le 9 octobre 2015.
CHS-CT : Restructurations
Boycott intersyndical de la séance du 9 octobre - courrier des maires de Ivry et Vitry Ci dessous la déclaration lue par l’intersyndicale Vous nous proposez aujourd’hui d’émettre un avis sur la totalité des projets de restructuration des services de la DDFiP (...)

publié le 30 novembre 2010.
Procédure d’alerte et droit de retrait
En cliquant ci-dessous, vous pourrez télécharger un dossier concernant la procédure d’alerte et le droit de retrait paru dans Droits et Garanties de l’agent des Impôts de septembre 2004. Ce dossier est encore d’actualité et applicable à la DGFiP.

publié le 28 août 2010.
Registre d’Hygiène et Sécurité

publié le 28 août 2010.
Médecine de prévention

publié le 28 août 2010.
Dossier sur le Document Unique

publié le 25 août 2009.
Point d’information sur la grippe H1N1
MM PRIEURE (DSF) et LE BOUR (TG) nous ont présenté le dispositif national et local. La France est toujours en alerte 5A. La procédure « pandémie » au niveau national prévoit sur 5 points : 1. Une cellule de crise interministérielle qui diffuse un bulletin (...)

publié le 16 novembre 2007.
Information amiante
Le 13 octobre dernier 20.000 personnes manifestaient à Paris, à l’appel de la Fédération Nationale des Accidentés de la Vie (FNATH) et de l’Association Nationale des Victimes de l’Amiante (ANDEVA), appel auquel s’était joint la CGT, afin d’obtenir l’indemnisation (...)